Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PLANTEA BOISSON SANTE & BIEN-ETRE MATE GINSENG GUARANA
S.A.R.L. ORGANIC SPIRIT
MR BRUNET stephane

Numéro de dépôt :
3350015
Date de dépôt :
17/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PLANTEA BOISSON SANTE & BIEN-ETRE MATE GINSENG GUARANA de ORGANIC SPIRIT

Présentation de la marque PLANTEA BOISSON SANTE & BIEN-ETRE MATE GINSENG GUARANA

Déposée le 17 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORGANIC SPIRIT et monsieur BRUNET stephane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANTEA BOISSON SANTE & BIEN-ETRE MATE GINSENG GUARANA »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORGANIC SPIRIT - France et monsieur BRUNET stephane domicilié(e) 2, rue Sainte Barbe,16100 COGNAC - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. ORGANIC SPIRIT MR BRUNET Stephane domicilié(e) 2, rue Sainte Barbe,16100 COGNAC - 16100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ORGANIC SPIRIT a également déposé les autres marques suivantes : NILOVA , KANEO SIROP DE FRUITS ET D'EPICES


S.A.R.L. ORGANIC SPIRIT - France

MR BRUNET stephane - 2, rue Sainte Barbe,16100 COGNAC - 16100 - France - SIREN 4


S.A.R.L. ORGANIC SPIRIT MR BRUNET Stephane - 2, rue Sainte Barbe,16100 COGNAC - 16100 - France


Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet total n°488185 - Publication au BOPI 2008-12-22

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) vin ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Bières ; eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons ; limonades, nectars de fruit, sodas ; apéritifs sans alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.